Arrêtés du Maire
2026
- Arrêté permission de voirie (410Ko) publié le 12/02/2026 à 11:25
- Arrêté de circulation " Les Sigots " (341Ko) publié le 11/02/2026 à 08:40
- Arrêté de circulation (442Ko) publié le 05/02/2026 à 11:48
- Arrêté stationnement interdit chemin de Résu (462Ko) publié le 27/01/2026 à 16:20
- Arrêté de circulation sur le territoire de la commune (388Ko) publié le 27/01/2026 à 12:08
- Arrêté de circulation rue Louis Mandrin (349Ko) publié le 22/01/2026 à 12:07
- Arrêté de circulation alternée et de stationnement (358Ko) publié le 20/01/2026 à 12:10
- Arrêté de circulation alternée pour cause de travaux (385Ko) publié le 12/01/2026 à 16:10
- Autorisation débit de boisssons (464Ko) publié le 09/01/2026 à 10:44
- Autorisation d'occuper le domaine public parking de la salle polyvalente (383Ko) publié le 22/12/2025 à 13:32
- Autorisation d'occupation du domaine public parking de la mairie (429Ko) publié le 22/12/2025 à 13:31
- Permis de stationnement 30 rue Louis Mandrin (448Ko) publié le 12/12/2025 à 10:45
- Permission de voirie Les Sigots (391Ko) publié le 24/11/2025 à 12:06
- Permission de voirie Chez Moutte (392Ko) publié le 24/11/2025 à 12:04
2025
- Arrêté de circulation rue Louis Mandrin (437Ko) publié le 24/11/2025 à 12:02
- Arrêté de circulation alternée pour cause de travaux (376Ko) publié le 20/11/2025 à 11:43
- Arrêté de circulation relevés des chambres télécoms territoire de la commune (367Ko) publié le 02/09/2025 à 13:49
- Arrêté du Maire portant autorisation d'occupation du domaine public (441Ko) publié le 14/03/2025 à 10:28
- Arrêté permanent portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement à l'intérieur du périmètre de la commune (417Ko) publié le 08/10/2024 à 14:16
- Arrêté autorisant un commerçant à occuper le domaine public, parking de la salle polyvalente (649Ko) publié le 11/04/2025 à 11:33
2023
- Arrêté n°2023-075 modifiant l'arrêté n°2023-0083 portant réglementation des heures de mises en service / coupure de l'éclairage public sur le territoire de la commune (839Ko) publié le 20/11/2023 à 13:30
- Arrêté du Maire autorisant un commerçant à occuper le domaine public-parking de la salle polyvalente (638Ko) publié le 13/11/2023 à 09:15
- Arrêté permanent du Maire portant sur la présence d'animaux sur l'espace public (786Ko) publié le 27/04/2023 à 10:23
- Arrêté communal de défense extérieure contre l'incendie (880Ko) publié le 07/03/2023 à 14:56
2022
- Arrêté permanent du Maire portant sur l'instauration d'une zone 30, RD 7 (408Ko) publié le 16/09/2022 à 12:17
- Arrêté permanent du Maire portant sur le stationnement PMR 2, place Jean Baptiste Cote (183Ko) publié le 22/07/2022 à 10:44
- Arrêté permanent du Maire portant sur la réglementation du bruit sur la commune (270Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29