Place Jean Baptiste Côte
03120 LE BREUIL
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Arrêtés du Maire

Arrêtés du Maire

2023

Arrêté du Maire portant permission de voirie (398Ko) publié le 25/05/2023 à 16:11
Arrêté du Maire portant alignement et permission de voirie (806Ko) publié le 23/05/2023 à 16:07
Arrêté du Maire portant opposition DP 003 042 23V0008 (721Ko) publié le 23/05/2023 à 16:04
Arrêté du Maire portant décision DP 003 042 23V0007 (872Ko) publié le 23/05/2023 à 16:04
Arrêté du Maire portant autorisation d'organiser des soirées dans le cadre d'activité professionnelle (379Ko) publié le 23/05/2023 à 11:40
Arrêté du Maire portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons a l'occasion d'un concours de belote (631Ko) publié le 15/05/2023 à 10:43
Arrêté du Maire portant retrait après décision PC 003 042 21 V0008 (384Ko) publié le 12/05/2023 à 09:52
Arrêté du Maire portant décision DP 00304223V0006 (785Ko) publié le 09/05/2023 à 13:10
Arrêté du Maire portant réglementation du stationnement sur le parking de la salle polyvalente (431Ko) publié le 09/05/2023 à 12:58
Arrêté du Maire portant décision DP 0030422223V0005 (811Ko) publié le 02/05/2023 à 11:26
Arrêté du Maire portant décision PC 003 042 22 V0007 (1322Ko) publié le 02/05/2023 à 11:21
Arrêté du Maire portant décision DP 0030422223V0004 (923Ko) publié le 27/04/2023 à 10:47
Arrêté permanent du Maire portant sur la présence d'animaux dur l'espace public (786Ko) publié le 27/04/2023 à 10:23
Arrêté du Maire portant décision PC 003 042 22 V0008 (1222Ko) publié le 13/03/2023 à 14:24
Arrêté du Maire portant décision DP 00304223v0002 (786Ko) publié le 13/03/2023 à 10:57
Arrêté du Maire portant décision PC 00304223V0001 (435Ko) publié le 13/03/2023 à 10:56
Arrêté communal de défense extérieure contre l'incendie (880Ko) publié le 07/03/2023 à 14:56
Arrêté du Maire portant décision DP 003 04222V0026 (622Ko) publié le 10/02/2023 à 12:01
Arrêté du Maire portant décision DP 00304222V0025 (859Ko) publié le 10/02/2023 à 11:59
Arrêté du Maire portant décision PC 00304222v0010 (752Ko) publié le 20/01/2023 à 12:07
Arrêté du Maire portant décision DP 00304222V0027 (810Ko) publié le 20/01/2023 à 10:13

2022

Arrêté permanent du Maire portant réglementation des heures de mise en service/coupure de l'éclairage public sur le territoire de la commune (865Ko) publié le 08/12/2022 à 13:20
Arrêté permanent du Maire portant sur l'instauration d'une zone 30, RD 7 (408Ko) publié le 16/09/2022 à 12:17
Arrêté permanent du Maire portant sur le stationnement PMR 2, place Jean Baptiste Cote (183Ko) publié le 22/07/2022 à 10:44
Arrêté permanent du Maire portant sur la réglementation du bruit sur la commune (270Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

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