Place Jean Baptiste Côte
03120 LE BREUIL
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Arrêtés du Maire

Arrêtés du Maire

2024

Arrêté portant décision DP 003 042 24V0007 (415Ko) publié le 26/04/2024 à 11:42
Arrêté portant décision DP 00304224V0008 (751Ko) publié le 25/04/2024 à 16:27
Arrêté portant décision PC 003 042 21V0002-M01 (855Ko) publié le 23/04/2024 à 09:39
Arrêté portant décision PC 003 042 24V0004 (1632Ko) publié le 11/04/2024 à 16:21
Arrêté portant sursis à statuer DP 003 042 24V0006 (815Ko) publié le 11/04/2024 à 16:19
Décision Cub 003 042 24V0004 (1700Ko) publié le 11/04/2024 à 16:18
Décision Cub 003 042 24v0008 (1969Ko) publié le 11/04/2024 à 16:17
Décision Cub 003 042 24v0007 (1706Ko) publié le 11/04/2024 à 16:16
Arrêté portant sursis à statuer PC 003 042 24V0005 (795Ko) publié le 11/04/2024 à 16:16
Arrêté temporaire pose de barrières de chantier rue Louis Mandrin (426Ko) publié le 04/04/2024 à 15:52
Arrêté du Maire portant route barrée à Maison Neuve (409Ko) publié le 02/04/2024 à 10:56
Arrêté du Maire portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons a l'occasion d'une manifestation organisée par le comité des fêtes (456Ko) publié le 02/04/2024 à 10:55
Arrêté portant sur sursis à statuer PC 003 042 24V0002 (786Ko) publié le 02/04/2024 à 10:53
Arrêté d'alignement individuel (365Ko) publié le 26/03/2024 à 11:08
Arrêté du Maire portant décision PC 003 042 24V0001 (943Ko) publié le 14/03/2024 à 08:58
Arrêté du Maire portant décision DP 003 042 24V0005 (752Ko) publié le 07/03/2024 à 11:49
Arrêté du Maire portant décision DP 003 042 24V0004 (1667Ko) publié le 07/03/2024 à 11:47
Arrêté du Maire portant décision DP 003 042 24 V0003 (981Ko) publié le 27/02/2024 à 10:25
Arrêté du Maire portant décision DP 003 042 24V0002 (911Ko) publié le 13/02/2024 à 16:16
Arrêté du Maire portant réglementation de la circulation lieu-dit chez Moute (418Ko) publié le 02/02/2024 à 13:59

2023

Arrêté n°2023-075 modifiant l'arrêté n°2023-0083 portant réglementation des heures de mises en service / coupure de l'éclairage public sur le territoire de la commune (839Ko) publié le 20/11/2023 à 13:30
Arrêté du Maire autorisant un commerçant à occuper le domaine public-parking de la salle polyvalente (638Ko) publié le 13/11/2023 à 09:15
Arrêté permanent du Maire portant sur la présence d'animaux dur l'espace public (786Ko) publié le 27/04/2023 à 10:23
Arrêté communal de défense extérieure contre l'incendie (880Ko) publié le 07/03/2023 à 14:56

2022

Arrêté permanent du Maire portant sur l'instauration d'une zone 30, RD 7 (408Ko) publié le 16/09/2022 à 12:17
Arrêté permanent du Maire portant sur le stationnement PMR 2, place Jean Baptiste Cote (183Ko) publié le 22/07/2022 à 10:44
Arrêté permanent du Maire portant sur la réglementation du bruit sur la commune (270Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

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