Arrêtés du Maire de Le Breuil (03)

Arrêtés du Maire

2024

Arrêté portant dérogation exceptionnelle d'ouverture tardive à l'exploitant d'un débit de boissons permanent sur la commune (420Ko) publié le 04/10/2024 à 14:42
Arrêté portant décision DP 003 042 24V0014 (827Ko) publié le 25/07/2024 à 14:11
Arrêté portant décision DP 003 042 24V0014 (827Ko) publié le 25/07/2024 à 14:10
Arrêté portant décision DP 003 042 24V0013 (761Ko) publié le 25/07/2024 à 14:08
Arrêté portant décision DP 003 042 24V0011 (755Ko) publié le 25/07/2024 à 14:09
Arrêté portant décision DP 003 042 24V0012 (757Ko) publié le 18/06/2024 à 10:14
Arrêté portant décision PC 003 042 24V0006 (916Ko) publié le 18/06/2024 à 10:13
Arrêté du Maire portant décision DP 003 042 24 V0010 (783Ko) publié le 06/06/2024 à 11:58
Arrêté portant décision DP 003 042 24V0009 (732Ko) publié le 13/05/2024 à 11:46
Arrêté portant décision PC 003 042 24V0003 (1060Ko) publié le 29/04/2024 à 15:25
Arrêté portant décision DP 003 042 24V0007 (415Ko) publié le 26/04/2024 à 11:42
Arrêté temporaire pose de barrières de chantier rue Louis Mandrin (426Ko) publié le 04/04/2024 à 15:52
Arrêté d'alignement individuel (365Ko) publié le 26/03/2024 à 11:08
Arrêté du Maire portant réglementation de la circulation lieu-dit chez Moute (418Ko) publié le 02/02/2024 à 13:59

2023

Arrêté n°2023-075 modifiant l'arrêté n°2023-0083 portant réglementation des heures de mises en service / coupure de l'éclairage public sur le territoire de la commune (839Ko) publié le 20/11/2023 à 13:30
Arrêté du Maire autorisant un commerçant à occuper le domaine public-parking de la salle polyvalente (638Ko) publié le 13/11/2023 à 09:15
Arrêté permanent du Maire portant sur la présence d'animaux dur l'espace public (786Ko) publié le 27/04/2023 à 10:23
Arrêté communal de défense extérieure contre l'incendie (880Ko) publié le 07/03/2023 à 14:56

2022

Arrêté permanent du Maire portant sur l'instauration d'une zone 30, RD 7 (408Ko) publié le 16/09/2022 à 12:17
Arrêté permanent du Maire portant sur le stationnement PMR 2, place Jean Baptiste Cote (183Ko) publié le 22/07/2022 à 10:44
Arrêté permanent du Maire portant sur la réglementation du bruit sur la commune (270Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

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