Arrêtés préfectoraux

2025

Réglementation sur la cueillette des myrtilles (95Ko) publié le 03/07/2025 à 08:29
Arrêté Préfectoral portant limitation de certains usages de l'eau dans le département de l'Allier (851Ko) publié le 30/06/2025 à 16:50
Interdiction pièges de catégories 2 et 5 (78Ko) publié le 23/06/2025 à 15:51
Arrêté préfectoral relatif aux dates d'ouverture et de fermeture de la chasse pour 2025-2026 (11362Ko) publié le 02/06/2025 à 09:51
affiche de chasse 2025-2026 (1287Ko) publié le 02/06/2025 à 09:54
Annexe au Plan de Gestion Cynégétique de l’Association (158Ko) publié le 02/06/2025 à 09:52
Arrêté préfectoral relatif aux ESOD du groupe 3 (1982Ko) publié le 02/06/2025 à 09:52
Arrêté-frayeres (4221Ko) publié le 16/05/2025 à 08:28
Chasses particulières de corvidés (134Ko) publié le 07/04/2025 à 10:44
Calendrier appels à la générosité publique 2025 (233Ko) publié le 20/01/2025 à 10:48

2024

liste des formateurs habilités à dispenser la formation aux propriétaires de chiens de 1ère et 2ème catégorie (191Ko) publié le 09/12/2024 à 08:37
Arrêté relatif à l'interdiction d'utilisation des pièges de catégorie 2 et 5 pour la protection de du castor et de la loutre (83Ko) publié le 24/07/2024 à 14:49
Arrêté fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation aux propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2 -ème catégorie (162Ko) publié le 29/10/2024 à 10:35
Arrête portant modification limites arrondissements Allier (2156Ko) publié le 16/01/2024 à 08:23

2023

Arrêté fixant la composition de la liste des personnes chargées d'assister le salarié lors de l'entretien préalable au licenciement et à la rupture conventionnelle pour le département de l'Allier (1959Ko) publié le 02/10/2023 à 16:13
Arrêté relatif à l'interdiction d'utilisation des pièges de catégorie 2 et 5 pour la protection de du castor et de la loutre (84Ko) publié le 16/08/2023 à 08:39
Arrêté relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2023-2024 dans le département de l'Allier (581Ko) publié le 26/05/2023 à 08:30
Arrêté fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts du groupe 3 pour la saison cynégétique 2023-2024 dans le département de l'Allier (143Ko) publié le 23/05/2023 à 08:39
Arrêté portant approbation du dossier départemental des risques majeurs (455Ko) publié le 20/02/2023 à 10:49

2022

Arrêté réglementant la circulation sur les routes forestières ouvertes à la circulation motorisée dans les forêts domaniales de l'Allier (1937Ko) publié le 08/12/2022 à 13:23
Arrêté portant réglementation en vue de prévenir les incendies dans le département de l'Allier (139Ko) publié le 23/08/2022 à 16:04
Arrêté relatif aux travaux de l'institut national de l'information géographique et forestière (IGN) autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privés (311Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

2021

Arrêté portant transfert de biens de section à la commune (317Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

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