Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • autre
  • autre
refonte-lebreuil03-fr.net-15.net
  • MA MAIRIE
    • Municipalité
      • Conseil Municipal
      • Personnel communal
      • Démarches administratives
    • Publications
      • Procès-verbaux
      • Bulletins municipaux
      • Arrêtés du Maire
      • Arrêtés préfectoraux
      • Liste des délibérations du Conseil Municipal
    • Urbanisme
      • Cadastre
      • Urbanisme/Habitat
      • Infos travaux
  • VIVRE ICI
    • Ecole & cantine
      • École Salvador Dali
      • Cantine
    • Vie locale
      • Animations du Pays Lapalisse
      • Agenda de la commune
      • Associations
      • Commerces, artisans et services
      • Lotissement communal
    • Services
      • Salle polyvalente
      • Hébergements
      • Cimetière
      • Gestion des déchets
  • DÉCOUVRIR LE BREUIL
    • Un peu d'histoire
    • Randonnées
    • La commune en images
  • CONTACT 
Mairie de Le Breuil (03-Alier)
Mairie de Le Breuil (03-Alier)
Mairie de Le Breuil (03-Alier)
Mairie de Le Breuil (03-Alier)
  1. Professionnels
  2. Fiscalité
  3. Impôt sur le revenu
  4. Calcul du résultat fiscal d'une entreprise

Calcul du résultat fiscal d'une entreprise

Mis à jour le21/02/2025

Liasse fiscale du régime réel normal (BIC/IS) Liasse fiscale du régime réel simplifié (BIC/IS) Bénéfices non commerciaux (BNC) - Régime de la déclaration contrôlée (liasse fiscale) Déclaration des bénéfices non commerciaux (BNC) - Régime de la déclaration contrôlée

Le résultat fiscal permet de déterminer la base imposable pour établir l'impôt sur les sociétés (IS) ou l'impôt sur le revenu (IR) dû par l'entreprise. Il est obtenu à partir du résultat comptable sur lequel il faut réintégrer les charges non-déductibles puis retrancher les déductions fiscales.

Voir aussi

  • Bénéfices industriels et commerciaux (BIC) : régime réel d'imposition
  • Bénéfices non commerciaux (BNC) : régime réel d'imposition
  • Contribution sociale sur l'impôt sur les sociétés
  • Charges déductibles du résultat fiscal d'une entreprise
  • Compte courant d'associé : fonctionnement et fiscalité

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr

logo le BREUIL

Place Jean Baptiste Côte 03120 LE BREUIL

04 70 99 11 16   Nous écrire

Le secrétariat est ouvert

le lundi et mardi de 14h00 à 17h00
le jeudi et vendredi de 9h00 à 12h00

    • Mentions légales
    • Crédits photos

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser