Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • autre
  • autre
refonte-lebreuil03-fr.net-15.net
  • MA MAIRIE
    • Municipalité
      • Conseil Municipal
      • Personnel communal
      • Démarches administratives
    • Publications
      • Procès-verbaux
      • Bulletins municipaux
      • Arrêtés du Maire
      • Arrêtés préfectoraux
      • Liste des délibérations du Conseil Municipal
    • Urbanisme
      • Cadastre
      • Urbanisme/Habitat
      • Infos travaux
  • VIVRE ICI
    • Ecole & cantine
      • École Salvador Dali
      • Cantine
    • Vie locale
      • Animations du Pays Lapalisse
      • Agenda de la commune
      • Associations
      • Commerces, artisans et services
      • Lotissement communal
    • Services
      • Salle polyvalente
      • Hébergements
      • Cimetière
      • Gestion des déchets
  • DÉCOUVRIR LE BREUIL
    • Un peu d'histoire
    • Randonnées
    • La commune en images
  • CONTACT 
Mairie de Le Breuil (03-Alier)
Mairie de Le Breuil (03-Alier)
Mairie de Le Breuil (03-Alier)
Mairie de Le Breuil (03-Alier)
  1. Professionnels
  2. Secteurs d'activité
  3. Arts et culture

Arts et culture

Statut d’artiste-auteur

  • Artiste-auteur : déclaration de début d'activité
  • Artiste-auteur : fiscalité (déclaration de revenus, TVA et CFE)
  • Artiste-auteur : affiliation et régime social
  • Contrat de cession de droits d'auteur

Spectacles

  • Récépissé d'entrepreneur de spectacles
  • Entrepreneur de spectacles : aide à l'emploi du plateau artistique (APAJ)

Édition - Vente de livres

  • Mentions obligatoires sur un livre papier ou numérique
  • Vente de livres : prix de vente, droit de retour, label

Questions / Réponses

  • Un artiste peut-il être micro-entrepreneur ?

Pour en savoir plus

  • Dispositifs d'aide à la recherche et au patrimoine en danse —Centre national de la danse (CND)
  • Fiche explicative d'un contrat de cession d'exploitation d'un spectacle —Centre national de la danse (CND)
  • Sécurité sociale des auteurs —Ministère de la culture

logo le BREUIL

Place Jean Baptiste Côte 03120 LE BREUIL

04 70 99 11 16   Nous écrire

Le secrétariat est ouvert

le lundi et mardi de 14h00 à 17h00
le jeudi et vendredi de 9h00 à 12h00

    • Mentions légales
    • Crédits photos

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser